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Marques déposées par la société EARL DOMINIQUE LAFOSSE
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VIGNOBLE DE SANCHES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNOBLE DE SANCHES
EARL DOMINIQUE LAFOSSE, EARL

Numéro de dépôt :
3477178
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/01/2027
VIGNOBLE DE SANCHES de EARL DOMINIQUE LAFOSSE

Présentation de la marque VIGNOBLE DE SANCHES

Déposée le 26 janvier 2007 par la société EARL DOMINIQUE LAFOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VIGNOBLE DE SANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.

Le déposant est la société EARL DOMINIQUE LAFOSSE domicilié(e) 4 CAULET-SUD - 33720 - CERONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 373 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMINIQUE LAFOSSE, Mme LAFOSSE JOCELYNE domicilié(e) 4 CAULET-SUD - 33720 - CERONS - France.

La marque VIGNOBLE DE SANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3477178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNOBLE DE SANCHES arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

EARL DOMINIQUE LAFOSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARTHÉ


EARL DOMINIQUE LAFOSSE, EARL - 4 CAULET-SUD - 33720 - CERONS - France - SIREN 478373277


EARL DOMINIQUE LAFOSSE, Mme LAFOSSE JOCELYNE - 4 CAULET-SUD - 33720 - CERONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632660 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Vin.